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Marques déposées par NORET Jean Pierre
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TRACTEURS youngtimers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACTEURS youngtimers
NORET Jean Pierre

Numéro de dépôt :
3848482
Date de dépôt :
25/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2021
TRACTEURS youngtimers de NORET Jean Pierre

Présentation de la marque TRACTEURS youngtimers

Déposée le 25 juillet 2011 par NORET Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACTEURS youngtimers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est NORET Jean Pierre domicilié(e) 52 Faubourg d'Orléans - 45300 - PITHIVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B CUBE AARPI, Claire Bouchenard domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque TRACTEURS youngtimers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACTEURS youngtimers est expirée depuis le 25 juillet 2021.

NORET Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : 100% PUR TRACTEUR , PASSION ET COLLECTION , TRACTEURS DE LEGENDE


NORET Jean Pierre - 52 Faubourg d'Orléans - 45300 - PITHIVIERS - France


B CUBE AARPI, Claire Bouchenard - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586215 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.