Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAYTONA
M. NORET Christian

Numéro de dépôt :
1717075
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
MONTARGIS
Date d'expiration :
27/12/2001
DAYTONA de NORET Christian

Présentation de la marque DAYTONA

Déposée le 27 décembre 1991 par monsieur NORET Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTARGIS), la marque française « DAYTONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur NORET Christian domicilié(e) 12 Bis rue des Pellerins, 45700 - VILLEMANDEUR - France.

La marque DAYTONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAYTONA est expirée depuis le 27 décembre 2001.


M. NORET Christian - 12 Bis rue des Pellerins, 45700 - VILLEMANDEUR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

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