Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

VIALYS
NOREMAT, SAS

Numéro de dépôt :
3834507
Date de dépôt :
26/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
VIALYS de NOREMAT

Présentation de la marque VIALYS

Déposée par voie électronique le 26 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIALYS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 213 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carole PAVANI, NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

NOREMAT a également déposé les autres marques suivantes : ACCOROUTRICE , ACCOROUTIER , SECURISTABLE , BRAVIA , DEXTRA , VSV , COLLECT' , VISIOBRA , NOREMAT , N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR


NOREMAT, SAS - 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France - SIREN 322213679


Carole PAVANI, NOREMAT - 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 20 septembre 2011 - Retrait total n°558348 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-20

Machines-outils, à savoir faucheuses débroussailleuses, tondeuses, épareuses, broyeurs, rotofaucheuses ;

Véhicule automoteur pour le fauchage, le broyage, le débroussaillage ; véhicule d'entretien des dépendances vertes ; véhicule porte-outils pour les services d'entretien et de viabilité de la voirie, de récolte de la biomasse ; véhicule destiné aux travaux publics.