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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT
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UNIBROYEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UNIBROYEUR
NOREMAT, SAS

Numéro de dépôt :
3212942
Date de dépôt :
25/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/02/2023
UNIBROYEUR de NOREMAT

Présentation de la marque UNIBROYEUR

Déposée le 25 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « UNIBROYEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT domicilié(e) 166 Rue Ampère, BP 60093 - 54714 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 213 679 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HENRY PAVANI Carole, NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère, BP 60093 - 54714 - LUDRES - France.

La marque UNIBROYEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNIBROYEUR est expirée depuis le 25 février 2023.

NOREMAT a également déposé les autres marques suivantes : ACCOROUTRICE , ACCOROUTIER , SECURISTABLE , DEXTRA , VSV , COLLECT' , VISIOBRA , NOREMAT , N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR , ECOROUTAGE


NOREMAT, SAS - 166 Rue Ampère, BP 60093 - 54714 - LUDRES - France - SIREN 322213679


HENRY PAVANI Carole, NOREMAT - 166 rue Ampère, BP 60093 - 54714 - LUDRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2013 n°2519570 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-22

Outils agricoles de fauchage, débroussaillage, broyage de végétaux. Instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement. Machines-outils à savoir faucheuses et débroussailleuses. Véhicules notamment véhicules agricoles et travaux publics.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.