Accueil marques.expert
/
Marques déposées par NOREMAT
/
SWITCH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SWITCH
NOREMAT

Numéro de dépôt :
4482441
Date de dépôt :
13/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2028
SWITCH de NOREMAT

Présentation de la marque SWITCH

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2018 par NOREMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SWITCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est NOREMAT domicilié(e) 166 RUE ANDRE MARIE AMPERE - 54714 - LUDRES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Carole PAVANI domicilié(e) 166 RUE ANDRE MARIE AMPERE - 54714 - LUDRES CEDEX - France.

La marque SWITCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWITCH arrivera à expiration en date du 13 septembre 2028.

NOREMAT a également déposé les autres marques suivantes : SECURISTABLE , DEXTRA , VSV , COLLECT' , VISIOBRA , NOREMAT , ECOROUTAGE , LINEO , SPRINTA , JETMAX


NOREMAT - 166 RUE ANDRE MARIE AMPERE - 54714 - LUDRES CEDEX - France


Madame Carole PAVANI - 166 RUE ANDRE MARIE AMPERE - 54714 - LUDRES CEDEX - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Machines-outils ; Machines, à savoir broyeurs, déchiqueteuses, faucheuses-débroussailleuses, rotobroyeuses, sécateurs, lamiers d'élagage, brosses de désherbage, destinés à l'agriculture, à l'entretien des dépendances vertes ou de la voirie, ainsi que les pièces de rechanges et parties constitutives de ces machines précitées.