Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT
/
SPRINTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPRINTA
NOREMAT, SAS

Numéro de dépôt :
96631658
Date de dépôt :
26/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2026

Présentation de la marque SPRINTA

Déposée le 26 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPRINTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 213 679 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme PAVANI Carole domicilié(e) 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France.

La marque SPRINTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPRINTA arrivera à expiration en date du 26 juin 2026.

NOREMAT a également déposé les autres marques suivantes : ACCOROUTRICE , ACCOROUTIER , SECURISTABLE , DEXTRA , VSV , COLLECT' , VISIOBRA , NOREMAT , N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR , ECOROUTAGE


NOREMAT, SAS - 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France - SIREN 322213679


Mme PAVANI Carole - 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2006 n°2310156 - Publication au BOPI 2006-03-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2016 n°2617493 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-03

Outils agricoles notamment tondeuses faucheuses broyeuses Epareuses. Véhicules notamment véhicules agricoles et de travaux publics

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.