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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT
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SENSIV'
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SENSIV'
NOREMAT, SAS

Numéro de dépôt :
3767009
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2030
SENSIV\' de NOREMAT

Présentation de la marque SENSIV'

Déposée le 16 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSIV' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT domicilié(e) 166 Rue Ampère, 54714 LUDRES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HENRY-PAVANI Carole domicilié(e) Rue Ampère, 54714 LUDRES - France.

La marque SENSIV' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENSIV' arrivera à expiration en date du 16 septembre 2030.

NOREMAT a également déposé les autres marques suivantes : ACCOROUTRICE , ACCOROUTIER , SECURISTABLE , DEXTRA , VSV , COLLECT' , VISIOBRA , NOREMAT , N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR , ECOROUTAGE


NOREMAT, SAS - 166 Rue Ampère, 54714 LUDRES - France


Mme HENRY-PAVANI Carole - Rue Ampère, 54714 LUDRES - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2020 n°2753093 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-02

Attelage d'instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, amortisseurs entre un attelage et un outil agricole ou une machine-outil destinée à l'entretien des dépendances vertes.