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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOREMAT
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PROCOUPE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROCOUPE
NOREMAT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93466085
Date de dépôt :
28/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2013

Présentation de la marque PROCOUPE

Déposée le 28 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) NOREMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCOUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère,54714 LUDRES (dossier no 2232243) - 54714 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 213 679 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BACHMANN Président Directeur Général NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère,54714 LUDRES (dossier no 2232243) - 54714 - France.

La marque PROCOUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROCOUPE est expirée depuis le 28 avril 2013.

NOREMAT a également déposé les autres marques suivantes : ACCOROUTRICE , ACCOROUTIER , SECURISTABLE , DEXTRA , VSV , COLLECT' , VISIOBRA , NOREMAT , N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR , ECOROUTAGE


NOREMAT, Société Anonyme - 166 rue Ampère,54714 LUDRES (dossier no 2232243) - 54714 - France - SIREN 322213679


Jacques BACHMANN Président Directeur Général NOREMAT - 166 rue Ampère,54714 LUDRES (dossier no 2232243) - 54714 - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2002 n°2232243 - Publication au BOPI 2002-12-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Outils, notamment broyeurs, tondobroyeurs, gyrobroyeurs destinés à l'agriculture et à l'entretien de la voirie ainsi que leurs pièces de rechange telles que lames, roulements, rotors, arbres de transmission, moteurs hydrauliques.Véhicules automoteurs pour le broyage.Services de location, de réparation et d'entretien de ces outils et véhicules

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.