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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT
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OPTIMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OPTIMA
NOREMAT, SAS

Numéro de dépôt :
3119658
Date de dépôt :
03/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2021

Présentation de la marque OPTIMA

Déposée le 3 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 213 679 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HENRY Carole, NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France.

La marque OPTIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPTIMA est expirée depuis le 3 septembre 2021.

NOREMAT a également déposé les autres marques suivantes : ACCOROUTRICE , ACCOROUTIER , SECURISTABLE , DEXTRA , VSV , COLLECT' , VISIOBRA , NOREMAT , N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR , ECOROUTAGE


NOREMAT, SAS - 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France - SIREN 322213679


HENRY Carole, NOREMAT - 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Renouvellement sans limitation le 9 août 2011 n°2477673 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-09

Machines-outils à savoir faucheuses et débroussailleuses, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, parties constitutives de moteurs. Véhicules de débroussaillage et de fauchage automoteurs, parties constitutives de véhicules à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et des plaques d'immatriculation métalliques, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.