Déposée le 28 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) NOREMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-23 du 11 juin 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère,54714 LUDRES (dossier no 2232780) - 54714 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 213 679 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BACHMANN Président Directeur Général NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère,54714 LUDRES (dossier no 2232780) - 54714 - France.
La marque NR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOREMAT, Société Anonyme - 166 rue Ampère,54714 LUDRES (dossier no 2232780) - 54714 - France - SIREN 322213679
Monsieur Jacques BACHMANN Président Directeur Général NOREMAT - 166 rue Ampère,54714 LUDRES (dossier no 2232780) - 54714 - France
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2002 n°2232780 - Publication au BOPI 2002-12-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40
Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23
Outils, notamment broyeurs, tondobroyeurs, gyrobroyeurs destinés à l'agriculture et à l'entretien de la voirie ainsi que leurs pièces de rechange telles que lames, roulements, rotors, arbres de transmission, moteurs hydrauliques.Véhicules automoteurs pour le broyage.Services de location, de réparation et d'entretien de ces outils et véhicules
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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