Marque renouvelée - Marque en vigueur

N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR
NOREMAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3267499
Date de dépôt :
14/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2024
N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR de NOREMAT

Présentation de la marque N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR

Déposée le 14 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère Dynapole Ludres-Fléville - 54710 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 213 679 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267499.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR arrivera à expiration en date du 14 janvier 2024.

NOREMAT a également déposé les autres marques suivantes : ACCOROUTRICE , ACCOROUTIER , SECURISTABLE , BRAVIA , DEXTRA , VSV , COLLECT' , VISIOBRA , NOREMAT , ECOROUTAGE


NOREMAT, Société par actions simplifiée - 166 rue Ampère Dynapole Ludres-Fléville - 54710 - LUDRES - France - SIREN 322213679


LOYER & ABELLO - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Renouvellement sans limitation le 24 février 2014 n°2551611 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-02-24

Outils (machines), notamment épareuses, faucheuses, débroussailleuses, broyeurs, tondobroyeuses, gyrobroyeuses destinés à l'agriculture et à l'entretien de la voirie et du paysage, ainsi que leurs pièces de rechange telles que lames, roulements, rotors, arbres de transmission, moteurs hydrauliques autres que pour véhicules terrestres. Véhicules automoteurs pour le broyage, pour l'agriculture et pour l'entretien de la voirie et du paysage. Services de location, de réparation et d'entretien de ces outils et véhicules.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.