Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOREMAT
/
LES ACCOROUTISTES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ACCOROUTISTES DE FRANCE
NOREMAT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3002892
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2010

Présentation de la marque LES ACCOROUTISTES DE FRANCE

Déposée le 24 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) NOREMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ACCOROUTISTES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOREMAT domicilié(e) Zone Industrielle, 166 Rue Ampère, 54710 LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 213 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque LES ACCOROUTISTES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ACCOROUTISTES DE FRANCE est expirée depuis le 24 janvier 2010.

NOREMAT a également déposé les autres marques suivantes : ACCOROUTRICE , ACCOROUTIER , SECURISTABLE , DEXTRA , VSV , COLLECT' , VISIOBRA , NOREMAT , N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR , ECOROUTAGE


NOREMAT Société Anonyme - Zone Industrielle, 166 Rue Ampère, 54710 LUDRES - France - SIREN 322213679


Cabinet LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Services d'entretien et de réparation d'espaces verts tels que sous-bois, parcs et bords de route.