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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT
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LA VISION CONFORT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA VISION CONFORT
NOREMAT, SAS

Numéro de dépôt :
94549491
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2024

Présentation de la marque LA VISION CONFORT

Déposée le 16 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA VISION CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 213 679 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOREMAT, Carole HENRY-PAVANI domicilié(e) 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France.

La marque LA VISION CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA VISION CONFORT arrivera à expiration en date du 16 décembre 2024.

NOREMAT a également déposé les autres marques suivantes : ACCOROUTRICE , ACCOROUTIER , SECURISTABLE , DEXTRA , VSV , COLLECT' , VISIOBRA , NOREMAT , N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR , ECOROUTAGE


NOREMAT, SAS - 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France - SIREN 322213679


NOREMAT, Carole HENRY-PAVANI - 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France


Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2004 n°2274955 - Publication au BOPI 2004-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2014 n°2572361 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-25

Inscription le 2 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645794 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Outils agricoles, notamment faucheuses-broyeurs et épareuses.Véhicules, notamment véhicules agricoles et de travaux publics

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.