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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT
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EXCELIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXCELIA
NOREMAT, SAS

Numéro de dépôt :
3767326
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2030
EXCELIA de NOREMAT

Présentation de la marque EXCELIA

Déposée le 17 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT domicilié(e) 166 Rue Ampère, 54714 LUDRES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOREMAT, Mme HENRY-PAVANI Carole domicilié(e) 166 Rue Ampère, 54714 LUDRES - France.

La marque EXCELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCELIA arrivera à expiration en date du 17 septembre 2030.

NOREMAT a également déposé les autres marques suivantes : ACCOROUTRICE , ACCOROUTIER , SECURISTABLE , DEXTRA , VSV , COLLECT' , VISIOBRA , NOREMAT , N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR , ECOROUTAGE


NOREMAT, SAS - 166 Rue Ampère, 54714 LUDRES - France


NOREMAT, Mme HENRY-PAVANI Carole - 166 Rue Ampère, 54714 LUDRES - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 17 janvier 2011 - Retrait partiel n°540129 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2020 n°2753102 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-02

Machines-outils, à savoir faucheuses débroussailleuses, tondeuses, épareuses, broyeurs – rotofaucheuses.

Véhicules agricoles, véhicules de débroussaillage et de fauchage automoteurs et véhicules destinés aux travaux publics.