Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELISS'
NOREMAT, SAS

Numéro de dépôt :
3767006
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2020
ELISS\' de NOREMAT

Présentation de la marque ELISS'

Déposée le 16 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELISS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 213 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRY PAVANI Carole, NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France.

La marque ELISS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELISS' arrivera à expiration en date du 16 septembre 2020.

NOREMAT a également déposé les autres marques suivantes : ACCOROUTRICE , ACCOROUTIER , SECURISTABLE , BRAVIA , DEXTRA , VSV , COLLECT' , VISIOBRA , NOREMAT , N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR


NOREMAT, SAS - 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France - SIREN 322213679


HENRY PAVANI Carole, NOREMAT - 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Instruments agricoles autres que ceux entrainés manuellement, lamier d'élagage.

Véhicules agricoles, véhicule pour l'entretien des dépendances vertes et véhicules destinés aux travaux publics.