Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRAVIA
NOREMAT, SAS

Numéro de dépôt :
3767002
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2020
BRAVIA de NOREMAT

Présentation de la marque BRAVIA

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRAVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 213 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRY PAVANI Carole domicilié(e) NOREMAT 166 rue Ampère 54714 LUDRES - France.

La marque BRAVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAVIA arrivera à expiration en date du 16 septembre 2020.

NOREMAT a également déposé les autres marques suivantes : ACCOROUTRICE , ACCOROUTIER , SECURISTABLE , DEXTRA , VSV , COLLECT' , VISIOBRA , NOREMAT , N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR , ECOROUTAGE


NOREMAT, SAS - 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France - SIREN 322213679


HENRY PAVANI Carole - NOREMAT 166 rue Ampère 54714 LUDRES - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Machines-outils à savoir faucheuses débroussailleuses, tondeuses, broyeurs, épareuses, rotofaucheuses, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ;

Véhicules agricoles, véhicules de débroussaillage et de fauchage automoteurs et véhicules destinés aux travaux publics.