Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIMAX
NOREMAT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93475356
Date de dépôt :
07/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2013

Présentation de la marque BIMAX

Déposée le 7 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) NOREMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIMAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère,54714 LUDRES (dossier no 2237735) - 54714 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 213 679 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BACHMANN Président Directeur Général NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère,54714 LUDRES (dossier no 2237735) - 54714 - France.

La marque BIMAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIMAX est expirée depuis le 7 juillet 2013.

NOREMAT a également déposé les autres marques suivantes : ACCOROUTRICE , ACCOROUTIER , SECURISTABLE , DEXTRA , VSV , COLLECT' , VISIOBRA , NOREMAT , N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR , ECOROUTAGE


NOREMAT, Société anonyme - 166 rue Ampère,54714 LUDRES (dossier no 2237735) - 54714 - France - SIREN 322213679


Monsieur Jacques BACHMANN Président Directeur Général NOREMAT - 166 rue Ampère,54714 LUDRES (dossier no 2237735) - 54714 - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2003 n°2237735 - Publication au BOPI 2003-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Instruments agricoles autres qu'à main; machines agricoles; machines tondeuses; machines coupeuses; couteaux parties de machines; faucheuses, couteaux de faucheuses; lames parties de machines; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; moteurs hydrauliques; centrales hydrauliques parties de machines; débroussailleuses; élagueuses; machines à curer; godets; godets de curage; godets excavateurs; paniers faucardeurs; bras porteurs; bras porteurs télescopiques; bras hydrauliques" Accouplements pour véhicules terrestres; transporteurs aériens; véhicules aériens; aéroglisseurs; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique; ballons aérostatiques, aérostats; ambulances; amortisseurs de suspension pour véhicules; antidérapants pour bandages de véhicules; dispositifs antiéblouissants pour véhicules; antivols pour véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; arbres de transmission pour véhicules terrestres; arroseuses (véhicules); attelages de chemins de fer ou de wagons; attelages de remorques pour véhicules; autobus; autocars; automobiles; chaînes pour automobiles; avertisseurs contre le vol des véhicules; avertisseurs de marche arrière pour véhicules;avertisseurs sonores pour véhicules; avions; avirons; bâches de voitures d'enfants; bacs (bateaux); ballons dirigeables; bandes de roulement pour le rechapage des pneus; barres de torsion pour véhicules; chariots à bascule; bateaux; dispositifs de commande pour bateaux; dispositifs pour dégager les bateaux; bennes de camions; béquilles de cycles; bétonnières automobiles; bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs; bogies pour wagons de chemins de fer; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; bossoirs d'embarcations; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; boudins de bandages de roues de chemins de fer; boyaux pour cycles; brouettes; buffets roulants (voitures); cabines pour installations de transport par câbles; appareils et installations de transport par câbles; cadres de cycles; caissons (véhicules); camionnettes; camions; canots; capotes de véhicules; capots de moteurs pour véhicules; caravanes; carrosseries; carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs); ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; chaînes antidérapantes; chaînes de commande pour véhicules terrestres; chaînes de cycles; chaînes motrices pour véhicules terrestres; chalands; chaloupes; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; chambres à air pour pneumatiques; chariots de coulée; chariots de manutention; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles; chariots élévateurs; charrettes; charrettes de golf; chars; châssis de véhicules; cheminées de locomotives; cheminées de navires; matériel roulant de chemin de fer; chenilles pour véhicules; tampons de choc (matériel ferroviaire roulant); circuit hydrauliques pour véhicules; clous pour pneus; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; coques de navires; cornets avertisseurs pour véhicules; couchettes pour véhicules; couples de navires; crochets de bateaux (gaffes); culbuteurs de wagons (parties de wagons); cycle-cars; cycles; démultiplicateurs pour véhicules terrestres; diables; dragueurs (bateaux); draisines; embrayages pour véhicules terrestres; engrenages pour véhicules terrestres; enjoliveurs; espars (marine); essieux; essuie-glace; fauteuils roulants pour malades; filets , porte-bagages pour véhicules; filets pour bicyclettes; fourgonnettes; fourgons (véhicules); freins de véhicules; frettes de moyeux; funiculaires; fusées d'essieux; garde-boue; garnitures de freins pour véhicules; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage); godilles; gouvernails; guidons de cycles; harnais de sécurité pour sièges de véhicules; hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres); hélices de navires; housses de selles pour bicyclettes ou pour motocyclettes; housses de véhicules; housses pour sièges de véhicules; hublots; hydravions; hydroglisseurs; indicateurs de direction pour véhicule; jantes de roues de véhicules; locomobiles; locomotives; manivelles de cycles; marchepieds de véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; motocycles, motocyclettes; moyeux de roues de véhicules; véhicules nautiques; omnibus; pagaies; parachutes; pare-boue; pare-brise; pare-chocs de véhicules; pare-soleil (stores) pour automobiles; pédales de cycles; plans inclinés pour bateaux; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules; pneumatiques; pompes à air (accessoires de véhicules); pontons; porte-bagages pour véhicules; portes de véhicules; porte-skis pour automobiles; poussettes; capotes de poussettes; propulseurs à hélice; rames de bateaux; rayons de roues de véhicules; moteurs à réaction pour véhicules terrestres; remonte-pentes; remorques (véhicules); rétroviseurs; roues de véhicules; roues libres pour véhicules terrestres; sabots de freins pour véhicules; segments de freins pour véhicules; selles pour bicyclettes ou pour motocyclettes; side-cars; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules); sièges de véhicules; sièges éjectables (pour avions); sonnettes de cycles; taquets (marine); téléphériques; télésièges; tendeurs de rayons de roues; toletières; tolets; tombereaux; tracteurs; traîneaux (véhicules); trains de voitures; tricycles; triporteurs; trousses pour la réparation des chambres à air; turbines pour véhicules terrestres; valves de bandages pour véhicules; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail; véhicules électriques; véhicules frigorifiques; véhicules militaires; véhicules spatiaux; vélomoteurs; vélos; vitres de véhicules; voitures; voitures d'enfants; volants pour véhicules; wagonnets; wagons; wagons frigorifiques; wagons-lits; wagons-restaurants; yachts

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.