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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT
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AXIONA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AXIONA
NOREMAT, SAS

Numéro de dépôt :
97707524
Date de dépôt :
05/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/12/2027

Présentation de la marque AXIONA

Déposée le 5 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AXIONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 213 679 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme PAVANI Carole, NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France.

La marque AXIONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AXIONA arrivera à expiration en date du 5 décembre 2027.

NOREMAT a également déposé les autres marques suivantes : ACCOROUTRICE , ACCOROUTIER , SECURISTABLE , DEXTRA , VSV , COLLECT' , VISIOBRA , NOREMAT , N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR , ECOROUTAGE


NOREMAT, SAS - 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France - SIREN 322213679


Mme PAVANI Carole, NOREMAT - 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2007 n°2358777 - Publication au BOPI 2007-12-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2017 n°2664174 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-15

Machines-outils à savoir faucheuses et débroussailleuses, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, parties constitutives des moteurs. Véhicules de débroussaillage et de fauchage automoteurs, parties constitutives de véhicules à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et des plaques d'immatriculation métalliques, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.