Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACERO
NOREMAT, SAS

Numéro de dépôt :
4338110
Date de dépôt :
15/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2027
ACERO de NOREMAT

Présentation de la marque ACERO

Déposée par voie électronique le 15 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 213 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Carole PAVANI, NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France.

La marque ACERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACERO arrivera à expiration en date du 15 février 2027.

NOREMAT a également déposé les autres marques suivantes : ACCOROUTRICE , ACCOROUTIER , SECURISTABLE , BRAVIA , DEXTRA , VSV , COLLECT' , VISIOBRA , NOREMAT , N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR


NOREMAT, SAS - 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France - SIREN 322213679


Mme. Carole PAVANI, NOREMAT - 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, à savoir broyeurs, gyrobroyeurs, déchiqueteuses, faucheuses, débroussailleuses destinés à l'agriculture, à l'entretien des dépendances vertes, au traitement ou à la valorisation de la biomasse, ainsi que leurs pièces de rechange telles que lames, couteaux, fléaux, marteaux ;

Véhicules agricoles ; véhicules automoteurs pour l'entretien des dépendances vertes, le fauchage ou le débroussaillage ; véhicules porte-outils pour l'entretien de la voirie ou de viabilité hivernale ; véhicule destiné aux travaux publics.