Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCOROUTRICE
NOREMAT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3002888
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2010

Présentation de la marque ACCOROUTRICE

Déposée le 24 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) NOREMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCOROUTRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOREMAT domicilié(e) Zone Industrielle, 166 Rue Ampère, 54710 LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 213 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque ACCOROUTRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCOROUTRICE est expirée depuis le 24 janvier 2010.

NOREMAT a également déposé les autres marques suivantes : ACCOROUTIER , SECURISTABLE , BRAVIA , DEXTRA , VSV , COLLECT' , VISIOBRA , NOREMAT , N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR , ECOROUTAGE


NOREMAT Société Anonyme - Zone Industrielle, 166 Rue Ampère, 54710 LUDRES - France - SIREN 322213679


Cabinet LOYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Machine de coupe, de broyage d'herbes, ronces, taillis et analogues.