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Marques déposées par NORELEV
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LA CAILLE BUISSONNIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAILLE BUISSONNIERE
NORELEV

Numéro de dépôt :
1049947
Date de dépôt :
12/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA CAILLE BUISSONNIERE

Déposée le 12 mai 1978 par NORELEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA CAILLE BUISSONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NORELEV domicilié(e) (société à responsabilité limitée), rue de Berck, 62155 MERLIMONT VILLE. - France.

La marque LA CAILLE BUISSONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA CAILLE BUISSONNIERE est expirée depuis le 12 mai 1988.

NORELEV a également déposé les autres marques suivantes : PIGEON DES FLANDRES


NORELEV - (société à responsabilité limitée), rue de Berck, 62155 MERLIMONT VILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-052

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.