Déposée le 25 novembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORELEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « norelem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORELEM domicilié(e) 5, rue des Libellules - 10280 - FONTAINE LES GRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 505 741 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.
La marque norelem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORELEM SAS, société par actions simplifiée - 5, rue des Libellules - 10280 - FONTAINE LES GRES - France - SIREN 432505741
Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2025646 - Publication au BOPI 1993-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2003 n°2252643 - Publication au BOPI 2003-11-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15
Inscription le 20 juin 1988 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°30970 - Publication au BOPI 1988-06-20
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°30970 - Publication au BOPI
Inscription le 30 septembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°163632 - Publication au BOPI 1993-09-30
Inscription le 18 août 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°375811 - Publication au BOPI 2003-08-18
Inscription le 28 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439401 - Publication au BOPI 2006-08-28
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2013 n°2543582 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-12
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Eléments d'assemblage de pièces mécaniques, machines et machines-outils et leurs organes, et notamment des éléments normalisés pour montages d'usinages sur machines-outils.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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