Marque expirée - Marque en non vigueur

NLM NORELEM
NORELEM SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1572940
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2019
NLM NORELEM de NORELEM

Présentation de la marque NLM NORELEM

Déposée le 17 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORELEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NLM NORELEM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORELEM domicilié(e) 5, rue des Libellules - 10280 - FONTAINE LES GRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 505 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NLM NORELEM est expirée depuis le 17 novembre 2019.

NORELEM a également déposé les autres marques suivantes : modulem , NLM , NORELEM , HYDRAULEM , norelem , norelem , NLM


NORELEM SAS, société par actions simplifiée - 5, rue des Libellules - 10280 - FONTAINE LES GRES - France - SIREN 432505741


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Inscription le 18 août 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°375811 - Publication au BOPI 2003-08-18

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 1999 n°2157193 - Publication au BOPI 1999-11-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Inscription le 28 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439401 - Publication au BOPI 2006-08-28

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2009 n°2422523 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-06

Eléments d'assemblage de pièces mécaniques, notamment éléments normalisés, composants modulaires, composants hydrauliques, éléments de bridage pour montages d'usinage et pour montages de contrôle, ainsi que machines, machines-outils et leurs organes.Logiciels, progiciels et tous programmes informatiques sur tous supports, Imprimés, prospectus, catalogues, encarts, fiches et publications techniques, plans de montage, notices techniques, abaques, graphiques, tableaux de normes. Réception, stockage, traitement et transmission de données, prestations et conseils en matière informatique, consultations et travaux informatiques divers, établissement d'organigrammes, de programmes, de logiciels

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.