Marque renouvelée - Marque en vigueur

NORD NET
NORDNET, Société anonyme

Numéro de dépôt :
95594760
Date de dépôt :
27/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2025

Présentation de la marque NORD NET

Déposée le 27 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) NORDNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORD NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORDNET domicilié(e) 111 Rue de Croix - 59510 - HEM - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 974 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde domicilié(e) 8 Rue Anatole France - 59000 - LILLE - France.

La marque NORD NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORD NET arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

NORDNET a également déposé les autres marques suivantes : L'accueillir c'est lui donner la chance d'exister , MA LIGNE SATELLITE , E , Pack NordNet ADSL , MES DOCUMENTS PARTAGES , PACK EXPERT , [lerelaisinternet.com favorise la croissance de votre entreprise] , DOT PLACE , INTERNET Radio MISTRAL , Pack Zen


NORDNET, Société anonyme - 111 Rue de Croix - 59510 - HEM - France - SIREN 402974489


DS AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde - 8 Rue Anatole France - 59000 - LILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Inscription le 18 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°348810 - Publication au BOPI 2002-06-18

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2005 n°2291117 - Publication au BOPI 2005-06-16

Inscription le 20 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363500 - Publication au BOPI 2003-01-20

Inscription le 20 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°363501 - Publication au BOPI 2003-01-20

Inscription le 22 janvier 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°385945 - Publication au BOPI 2004-01-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2015 n°2586470 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-05-11

Inscription le 20 février 2019 - Changement d'adresse n°749638 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Composants électroniques; appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; disques compacts, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; appareils de télévision, radiophonie et téléphonie; récepteurs mobiles.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, articles pour reliures, photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs,sachets, pochettes, feuilles d'emballage en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services d'abonnement à des journaux; conseils et organisation dans la direction des affaires; conseils aux entreprises en matière d'informatique et de télécommunication; consultation pour la direction des affaires; affichage; agences d'informations commerciales; location de machines et d'appareils de bureau; étude de marché; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; gestion de fichiers informatiques; achat et location d'espaces publicitaires; sondage d'opinion; relations publiques; recrutement de personnel; services de saisie, de traitement et d'exploitation de données; gestion de fichiers informatiques; promotion des ventes pour des tiers.Télécommunications; télécommunications multimédias; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, télévisées; messagerie électronique; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs;transmission d'informations par codes télématiques; transmission d'informations contenues dans des banques de données; visualisation d'informations d'une banque de données; services de messagerie en ligne; services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur; services de communication électronique et par ordinateur; services d'échange électronique de données.Services d'éducation, de formation et de divertissement; publication de livres et de revues; prêt de livres; édition, édition éléctronique; publication de textes, publication assistée par ordinateur; production de spectacles; agences pour les artistes; organisation de colloques, séminaires, congrès; organisation d'événements sportifs et culturels.Services de programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; imprimerie; conception et élaboration de logiciels, mise à jour de logiciels; téléchargement; services de base de données; reportages photographique

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.