Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Formule Exigence
NORDNET, SA

Numéro de dépôt :
3203674
Date de dépôt :
13/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
13/01/2023
Formule Exigence de NORDNET

Présentation de la marque Formule Exigence

Déposée le 13 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) NORDNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « Formule Exigence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORDNET domicilié(e) Château de la Bonnerie, 111 rue de Croix - 59510 - HEM - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 974 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL domicilié(e) Immeuble Crystal, ZAC Euralille Romarin - 59777 - EURALILLE - France.

La marque Formule Exigence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Formule Exigence est expirée depuis le 13 janvier 2023.

NORDNET a également déposé les autres marques suivantes : L'accueillir c'est lui donner la chance d'exister , MA LIGNE SATELLITE , E , Pack NordNet ADSL , MES DOCUMENTS PARTAGES , PACK EXPERT , [lerelaisinternet.com favorise la croissance de votre entreprise] , DOT PLACE , INTERNET Radio MISTRAL , Pack Zen


NORDNET, SA - Château de la Bonnerie, 111 rue de Croix - 59510 - HEM - France - SIREN 402974489


Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL - Immeuble Crystal, ZAC Euralille Romarin - 59777 - EURALILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2012 n°2517490 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-27

Inscription le 20 février 2019 - Changement d'adresse n°749638 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels, progiciels, programmes informatiques. Location de modems ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires. Télécommunications ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes (notamment de courriers électroniques), d'images, de sons, par voie électronique ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications, à savoir Internet. Formations informatiques ; organisation de colloques, conférences, congrès, stages ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique. Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; services de concession de licences de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; services de réservation, de mise en service de noms de domaine et de boîtes à courriers électroniques. Consultations en matière de sécurité informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.