Déposée le 7 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORDLYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NORDLYS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORDLYS domicilié(e) ZI de la Blanche Maison, Avenue des Nations Unies,59270 BAILLEUL (dossier no 2380112) - 59270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 750 051 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2380112) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORDLYS Société par actions simplifiée - ZI de la Blanche Maison, Avenue des Nations Unies,59270 BAILLEUL (dossier no 2380112) - 59270 - France - SIREN 446750051
NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2380112) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2008 n°2380112 - Publication au BOPI 2008-07-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52
Inscription le 26 janvier 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°154260 - Publication au BOPI 1993-01-26
Inscription le 2 mai 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°453357 - Publication au BOPI 2007-05-02
Inscription le 13 janvier 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°247956 - Publication au BOPI 1998-01-13
Renouvellement sans limitation n°2113548 - Publication au BOPI 1998-21
Inscription le 15 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651255 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15
Inscription le 15 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination n°651256 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15
Matériel pour pansements, compresses, tissus chirurgicaux.Matériel pour l'habillement des salles d'opérations.Alèses.Articles pour reliure.Tissus et nontissés isolants.Nontissés isolants pour câbles électriques.Produits en simili-cuir, notamment arrières de chaussures, contreforts, antiglissoirs, semelles intérieures.Lavettes et lingettes, matériel de nettoyage.Dispositifs en nontissé à usage horticole, écrans de camouflage.Tissés et nontissés, linge de table.Protection interne antistatique des disques d'ordinateur.Vêtements.Articles pour confection, notamment triplures, épaulettes.Vêtements de protection chirurgicaux jetables, habillements de salles d'opération jetables.Encollages.Rubans thermocollants, tirettes. Thibaudes, revêtements de sols nontissés.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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