Marque expirée - Marque en non vigueur

INTISFILT
NORDLYS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96609157
Date de dépôt :
05/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2016

Présentation de la marque INTISFILT

Déposée le 5 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORDLYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTISFILT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORDLYS domicilié(e) ZI de la Blanche Maison, Avenue des Nations Unies,59270 BAILLEUL (dossier no 2307797) - 59270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 750 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2307797) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTISFILT est expirée depuis le 13 février 2016.

NORDLYS a également déposé les autres marques suivantes : NORDLYS , VIGNEC , VIGNEC , NORDLYS , NORDLYS , NORDLYS , NORDLYS , TAILORINE , NERFLANE , THERMOFORM


NORDLYS société par actions simplifiée - ZI de la Blanche Maison, Avenue des Nations Unies,59270 BAILLEUL (dossier no 2307797) - 59270 - France - SIREN 446750051


CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2307797) - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Inscription le 7 février 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°427986 - Publication au BOPI 2006-02-07

Renouvellement sans limitation le 13 février 2006 n°2307797 - Publication au BOPI 2006-02-13

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Matières filtrantes non tissées pour la filtration des liquides ; matières filtrantes en papier, en matière plastique, en mousse mi-ouvrée, en ouate, en matière textile, en matière plastique à l'état brut, en produits chimiques, en substances minérales ou en substances végétales, tissées pour la filtration des liquides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).