Déposée le 5 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORDLYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INTISFILT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORDLYS domicilié(e) ZI de la Blanche Maison, Avenue des Nations Unies,59270 BAILLEUL (dossier no 2307797) - 59270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 750 051 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2307797) - 75440 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORDLYS société par actions simplifiée - ZI de la Blanche Maison, Avenue des Nations Unies,59270 BAILLEUL (dossier no 2307797) - 59270 - France - SIREN 446750051
CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2307797) - 75440 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29
Inscription le 7 février 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°427986 - Publication au BOPI 2006-02-07
Renouvellement sans limitation le 13 février 2006 n°2307797 - Publication au BOPI 2006-02-13
Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11
Matières filtrantes non tissées pour la filtration des liquides ; matières filtrantes en papier, en matière plastique, en mousse mi-ouvrée, en ouate, en matière textile, en matière plastique à l'état brut, en produits chimiques, en substances minérales ou en substances végétales, tissées pour la filtration des liquides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "INTISFILT"