Déposée le 17 septembre 1986 par NORDISK SKOLETAVLEFABRIK A/S (société danoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NORDISK SKOLETAVLEFABRIK A/S (société danoise), domicilié(e) Olgas Alle 4 6000 Kolding DANEMARK (dossier no 2073228) - Danemark.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2073228) - France.
La marque MODULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULINE est expirée depuis le 17 septembre 2006.
NORDISK SKOLETAVLEFABRIK A/S (société danoise) - Olgas Alle 4 6000 Kolding DANEMARK (dossier no 2073228) - Danemark
CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2073228) - France
Renouvellement avec limitation le 30 juillet 1996 n°2073228 - Publication au BOPI 1996-07-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08
Inscription - Renonciation partielle n°31733 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°31733 - Publication au BOPI
Tableaux noirs, tableaux blancs, tableaux adhésifs; planches à dessiner et à graver; chevalets; tablettes et ardoises pour écrire; instruments de dessin, notamment règle, équerres et pantographes; porte-crayons pour tableaux; serre-livre.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; meubles de bureau; meubles de rangement, notamment placards, armoires et bibliothèques; éléments de meubles de rangement; étagères et tablettes, notamment pour livres, magazines et appareillage télévision/vidéo; tableaux d'affichage; tableaux pivotants; tableaux basculants; panneaux de présentation; présentoirs; pupitres; secrétaires; baguettes pour cadres et tableaux; tables; plateaux de tables; tréteaux; sièges, notamment chaises, fauteuils et tabourets; consoles et supports; éléments de mobilier tubulaires; rails et tringles pour rideaux; appliques murales; patères; éléments et accessoires des produits précités.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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