Déposée le 16 avril 1976 par Nordisk Fjerfabrik Aktieselskab
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SINUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Nordisk Fjerfabrik Aktieselskab domicilié(e) (société danoise), Gittervej, Frihavnen, 2100 Copenhague (Danemark). - Danemark.
La marque SINUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510
Literie (à l'exception du linge);oreillers (à l'exception de ceux destinés à des fins médicales ou chirurgicales) rembourrés de plumes, duvet ou toutes autres sortes de matières de remplissage;sacs de couchage, matelas, matelas de dessus, dessus de matelas;plumes, semi-duvet, duvet et autres matières de remplissage; articles de literie, plus spécialement édredons en plumes, duvet ou toutes autres sortes de matières de remplissage;linge de lit.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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