NORDISK FJERFABRIK AKTIESELSKAB (Société de droit danois), Gittervej 4, Frihavnen, DK-2100 COPENHAGEN 0 DANEMARK
Numéro de dépôt :
1743989
Date de dépôt :
22/07/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/1998
Présentation de la marque CASSETTA
Déposée le 22 juillet 1988 par NORDISK FJERFABRIK AKTIESELSKAB (Société de droit danois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CASSETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NORDISK FJERFABRIK AKTIESELSKAB (Société de droit danois), Gittervej 4, Frihavnen, DK-2100 COPENHAGEN 0 DANEMARK - Danemark.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY & Cie - France.
La marque CASSETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORDISK FJERFABRIK AKTIESELSKAB (Société de droit danois), Gittervej 4, Frihavnen, DK-2100 COPENHAGEN 0 DANEMARK - Danemark
CABINET NONY & Cie - France
Inscription le 29 février 1996 - Transmission de propriété n°198379 - Publication au BOPI 1996-02-29
Matériaux de rembourrage synthétique pour édredons, pour lits de plume, pour couettes, pour oreillers, pour sacs de couchage et pour tous articles d'habillement;oreillers (à l'exception de ceux utilisés en chirurgie ou en hôpitaux) rembourrés avec des plumes, demi-duvet, duvet ou toutes autres sortes de matériaux de rembourrage dont les matériaux synthétiques, sacs de couchage, matelas, traversins.Plumes demi-duvet, duvet et autres matériaux de rembourrage dont les matériaux synthétiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table, draps; édredons, lits de plume et couettes rembourrées avec des plumes, demi-duvet, duvet ou toutes sortes de matériaux de rembourrage, y compris les matériaux synthétiques
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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