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Marques déposées par NORDINE SEBTI
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MODUPAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODUPAL
NORDINE SEBTI

Numéro de dépôt :
3630566
Date de dépôt :
18/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2019
MODUPAL de NORDINE SEBTI

Présentation de la marque MODUPAL

Déposée par voie électronique le 18 février 2009 par NORDINE SEBTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODUPAL »

Le déposant est NORDINE SEBTI domicilié(e) 16 DES JARDINS,67201 ECKBOLSHEIM - 67201 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORDINE SEBTI domicilié(e) 16 DES JARDINS,67201 ECKBOLSHEIM - 67201 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUPAL est expirée depuis le 18 février 2019.


NORDINE SEBTI - 16 DES JARDINS,67201 ECKBOLSHEIM - 67201 - France


NORDINE SEBTI - 16 DES JARDINS,67201 ECKBOLSHEIM - 67201 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

PALETTES DE MANUTENTION ET DE TRANSPORT METALLIQUES ;

EMBALLAGES EN CARTON NOTAMMENT PALETTES EN CARTON OU MATIERES PLASTIQUES ;

PALETTES DE MANUTENTION ET DE TRANSPORT NON METALLIQUES, EN CARTON, BOIS OU MATIERES PLASTIQUES.