Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

KONTREFAÇON
NORDINE OUARET
Patrick ROUSSILLON

Numéro de dépôt :
3687815
Date de dépôt :
29/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
KONTREFAÇON de NORDINE OUARET

Présentation de la marque KONTREFAÇON

Déposée le 29 octobre 2009 par NORDINE OUARET et Patrick ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KONTREFAÇON »

Les déposants sont NORDINE OUARET domicilié(e) 86 Mahatma Gandhi - 97435 - ST GILLES LES HAUTS - France et Patrick ROUSSILLON domicilié(e) 17 des sendys - 1273 ARZIER - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORDINE OUARET domicilié(e) 86 Mahatma Gandhi - 97435 - ST GILLES LES HAUTS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

NORDINE OUARET a également déposé les autres marques suivantes : Grain kfé , GRAIN KFE , Le maki sportif MAYOTTE , Le Réunionnais , KANASUK , LE MARTINIQUAIS


NORDINE OUARET - 86 Mahatma Gandhi - 97435 - ST GILLES LES HAUTS - France

Patrick ROUSSILLON - 17 des sendys - 1273 ARZIER - Suisse


NORDINE OUARET - 86 Mahatma Gandhi - 97435 - ST GILLES LES HAUTS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607165 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.