Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
KONTREFAÇON
NORDINE OUARET Patrick ROUSSILLON
Numéro de dépôt :
3687815
Date de dépôt :
29/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque KONTREFAÇON
Déposée le 29 octobre 2009 par NORDINE OUARET et Patrick ROUSSILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KONTREFAÇON »
Les déposants sont NORDINE OUARET domicilié(e) 86 Mahatma Gandhi - 97435 - ST GILLES LES HAUTS - France et Patrick ROUSSILLON domicilié(e) 17 des sendys - 1273 ARZIER - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORDINE OUARET domicilié(e) 86 Mahatma Gandhi - 97435 - ST GILLES LES HAUTS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORDINE OUARET - 86 Mahatma Gandhi - 97435 - ST GILLES LES HAUTS - France
Patrick ROUSSILLON - 17 des sendys - 1273 ARZIER - Suisse
NORDINE OUARET - 86 Mahatma Gandhi - 97435 - ST GILLES LES HAUTS - France
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607165 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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