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Marques déposées par nordine maziane
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STATION HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STATION HABITAT
nordine maziane
salim fouca

Numéro de dépôt :
3844084
Date de dépôt :
05/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2021
STATION HABITAT de nordine maziane

Présentation de la marque STATION HABITAT

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2011 par nordine maziane et salim fouca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STATION HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Les déposants sont nordine maziane domicilié(e) 81 route de fronton - 31140 - aucamville - France et salim fouca domicilié(e) 15 antoine lavoisier - 31780 - castelginest - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, nordine maziane domicilié(e) 81 route de fronton - 31140 - aucamville - France.

La marque STATION HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STATION HABITAT est expirée depuis le 5 juillet 2021.


nordine maziane - 81 route de fronton - 31140 - aucamville - France

salim fouca - 15 antoine lavoisier - 31780 - castelginest - France


nordine maziane - 81 route de fronton - 31140 - aucamville - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

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