Monsieur NORDINE KENDOUZI né le 25 JUILLET 1967 à MAZIMGARBE (62)
Numéro de dépôt :
3180222
Date de dépôt :
21/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2012
Présentation de la marque TC-TUFF CITY
Déposée le 21 août 2002 par monsieur NORDINE KENDOUZI né le 25 JUILLET 1967 à MAZIMGARBE (62
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TC-TUFF CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est monsieur NORDINE KENDOUZI né le 25 JUILLET 1967 à MAZIMGARBE (62 domicilié(e) DEMEURANT 1, AVENUE DE LA REPUBLIQUE,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Marc CHICHE AVOCAT A LA COUR domicilié(e) 52, Boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque TC-TUFF CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TC-TUFF CITY est expirée depuis le 21 août 2012.
NORDINE KENDOUZI né le 25 JUILLET 1967 à MAZIMGARBE (62 a également déposé les autres marques suivantes : MARSEILLE PRODUCTS , MARSEILLE EN FORCE
Monsieur NORDINE KENDOUZI né le 25 JUILLET 1967 à MAZIMGARBE (62) - DEMEURANT 1, AVENUE DE LA REPUBLIQUE,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France
Maitre Marc CHICHE AVOCAT A LA COUR - 52, Boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12
Inscription le 18 février 2003 - Concession de licence n°365719 - Publication au BOPI 2003-02-18
Inscription le 13 août 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°375608 - Publication au BOPI 2003-08-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Fils à usage textile. Tissus à usage textile. Couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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