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Marques déposées par monsieur NORDINE GHODBANE
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IDENTIBAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

IDENTIBAT
Monsieur NORDINE GHODBANE

Numéro de dépôt :
4540079
Date de dépôt :
03/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2029
IDENTIBAT de NORDINE GHODBANE

Présentation de la marque IDENTIBAT

Déposée par voie électronique le 3 avril 2019 par monsieur NORDINE GHODBANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IDENTIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est monsieur NORDINE GHODBANE domicilié(e) 2 rue charles lemaire - 02100 - saint quentin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NORDINE GHODBANE domicilié(e) 64 rue charles lemaire - 02100 - saint quentin - France.

La marque IDENTIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDENTIBAT arrivera à expiration en date du 3 avril 2029.

NORDINE GHODBANE a également déposé les autres marques suivantes : CODIBAT , CIDIBAT , Identibat, carnet numérique de l'habitation , carte vital de l'habitation, carnet de santé de d'habitation. , CODIBAT , IDENTIBAT


Monsieur NORDINE GHODBANE - 2 rue charles lemaire - 02100 - saint quentin - France


Monsieur NORDINE GHODBANE - 64 rue charles lemaire - 02100 - saint quentin - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Construction ; informations en matière de construction ; maçonnerie ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Sérigraphie ;

Conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données.