Marque expirée - Marque en non vigueur

LEVAT
NORDIN ASSAD FRANCOIS ANDEOL

Numéro de dépôt :
3718914
Date de dépôt :
05/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2020
LEVAT de NORDIN ASSAD FRANCOIS ANDEOL

Présentation de la marque LEVAT

Déposée le 5 mars 2010 par NORDIN ASSAD FRANCOIS ANDEOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEVAT »

Le déposant est NORDIN ASSAD FRANCOIS ANDEOL domicilié(e) 2 RUE DE LA GROSSE PIERRE - 78540 - VERNOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORDIN ASSAD FRANCOIS ANDEOL domicilié(e) 2 RUE DE LA GROSSE PIERRE - 78540 - VERNOUILLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEVAT est expirée depuis le 5 mars 2020.


NORDIN ASSAD FRANCOIS ANDEOL - 2 RUE DE LA GROSSE PIERRE - 78540 - VERNOUILLET - France


NORDIN ASSAD FRANCOIS ANDEOL - 2 RUE DE LA GROSSE PIERRE - 78540 - VERNOUILLET - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 29 février 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°570485 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; bennes métalliques. ; chassis métalliques ; carrosseries métalliques, ; pare-choc métalliques, ; réservoirs métalliques, ; constructions transportables métalliques, constructions métalliques ; boites en métaux communs. ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; machines de travail déplaçables, machines pour travaux lourds, machines instalables sur des véhicules terrestres et ou maritimes, à savoir : grues articulées, grues marines, grues téléscopiques, grues forestières, grues ferraille, nacelles (appareils de levage), plateformes aériennes d'élévation, ; ampiroll (véhicule avec carrosserie amovible), machines (pour la construction des routes, monte-charges, broyeurs et robots), machines de travaux publics, ; machines de terrassement, machines de levage, ; machines outils, ; manipulateurs industriels, ; foreuses, ; buldozers, machines agricoles ; verrins hydrauliques (machines), rotors hydrauliques (parties constitutives de machines), composants hydrauliques (parties constitutives de machines).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; engin roulant de chantier, ou de carrière, comportant une benne (Dumper) ; chenillards, à savoir : véhicule à chenilles, ; carrosseries, ; carrosseries en fibre, ; barres de stabilisation (parties constitutives de véhicule), moteurs hydrauliques, rotors hydrauliques (mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres) ; véhicules, ; appareils de locomotion terrestres ou par eaux, ; moteurs de véhicules terrestres, ; chariots de manutention.