Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AAAA LABEL 4 A A ABRASION A ANTICHOC A ABSORPTION A ADHERENCE
NORD WAYS, SAS

Numéro de dépôt :
3693458
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AAAA LABEL 4 A A ABRASION A ANTICHOC A ABSORPTION A ADHERENCE de NORD WAYS

Présentation de la marque AAAA LABEL 4 A A ABRASION A ANTICHOC A ABSORPTION A ADHERENCE

Déposée le 23 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORD WAYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AAAA LABEL 4 A A ABRASION A ANTICHOC A ABSORPTION A ADHERENCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORD WAYS domicilié(e) 166 Avenue des Aureats - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORD WAYS domicilié(e) 166 Avenue des Aureats - 26000 - VALENCE - France.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

NORD WAYS a également déposé les autres marques suivantes : NORD'WAYS LE CHAUSSANT PROFESSIONNEL , ACTIPRO LA PROTECTION DES HOMMES ACTIFS , NORD WAYS C'EST LE PIED WWW.NORDWAYS.FR FOURNISSEUR OFFICIEL DE CONFORT AU TRAVAIL , NORDWAYS , AUDILIVE L'ECOUTE ACTIVE , bleu agro tout. tout de suite. , PAWER L'ETOILE QUI VOUS PROTEGE GLASSES MASQUES HERRING PROTECT TRAINING , Miss active , N , ah! augmented hygiene


NORD WAYS, SAS - 166 Avenue des Aureats - 26000 - VALENCE - France


NORD WAYS - 166 Avenue des Aureats - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 17 janvier 2011 - Rejet total n°540216 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.