Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La ronde des étoiles
Nord-Süd Verlag AG, une société de droit Suisse

Numéro de dépôt :
3093633
Date de dépôt :
05/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2011

Présentation de la marque La ronde des étoiles

Déposée le 5 avril 2001 par la société étrangère Nord-Süd Verlag AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La ronde des étoiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la société étrangère Nord-Süd Verlag AG domicilié(e) Industriestr. 8, 8625 Gossau, SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Gastinel - France.

La marque La ronde des étoiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La ronde des étoiles est expirée depuis le 5 avril 2011.

Nord-Süd Verlag AG a également déposé les autres marques suivantes : Éditions PêchePommePoire


Nord-Süd Verlag AG, une société de droit Suisse - Industriestr. 8, 8625 Gossau, SUISSE - Suisse


Valérie Gastinel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Supports magnétiques pré-enregistrés, optico-magnétiques et optiques pour le son, les images et les données ; disques, disques compacts, bandes, enregistrements sonores et bandes audionumériques, cassettes audio (cassettes compactes), vidéo-disques (disques images), vidéocassettes et bandes ; jeux vidéo (jeux d'ordinateur), également sous la forme de programmes informatiques enregistrés sur des supports de données. Papier, carton, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : serviettes en papier, papier pour travaux manuels, sous-main, cahiers, bloc-notes, papier à lettre, décorations en papier ; produits de l'imprimerie notamment journaux, revues, magazines, brochures, tracts, prospectus, programmes, dossiers de presse, livres, affiches, posters. Publication et édition de tous imprimés et notamment de livres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.