ASSOCIATION NORD SUD DESIGN JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – LOI ET DÉCRETS DU 18 SEPTEMBRE 2004/136è ANNÉE no 38 PARUTION 769
Numéro de dépôt :
3349774
Date de dépôt :
17/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2015
Présentation de la marque NORDSUD DESIGN
Déposée le 17 mars 2005 par l'association loi 1901 NORD SUD DESIGN JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – LOI ET DÉCRETS DU 18 SEPTEMBRE 2004/136è ANNÉE no 38 PARUTION 769
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NORDSUD DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-18 du 6 mai 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 NORD SUD DESIGN JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – LOI ET DÉCRETS DU 18 SEPTEMBRE 2004/136è ANNÉE no 38 PARUTION 769 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORDSUD DESIGN M. Muller domicilié(e) 55 RUE D'ORSEL,75018 PARIS - 75018 - France.
La marque NORDSUD DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORDSUD DESIGN est expirée depuis le 17 mars 2015.
ASSOCIATION NORD SUD DESIGN JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – LOI ET DÉCRETS DU 18 SEPTEMBRE 2004/136è ANNÉE no 38 PARUTION 769 - France
NORDSUD DESIGN M. Muller - 55 RUE D'ORSEL,75018 PARIS - 75018 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35
Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18
Meubles, objets d'arts en bois, étagères, fauteuils, sièges… Objets d'art en porcelaine. Joaillerie, bijouterie, objets d'art en métaux précieux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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