Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROSOYA
NORD-SANDERS

Numéro de dépôt :
93449802
Date de dépôt :
07/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2003

Présentation de la marque PROSOYA

Déposée le 7 janvier 1993 par la société NORD-SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la société NORD-SANDERS domicilié(e) Rue de la Pescherie, 59550 LANDRECIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 220 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque PROSOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSOYA est expirée depuis le 7 janvier 2003.

NORD-SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : EUROBOV , RUMIFLORE , LE CHIEN GOURMAND , MAXILAC 21 , EUROLAC , PROTEILAC , CALCIACTIF , EUROMIN , SOYANOR , BOEUF PRECOCE


NORD-SANDERS - Rue de la Pescherie, 59550 LANDRECIES - France - SIREN 446220188


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

-Aliments pour animaux