SOLEIL DES VESTALES
Présentation de la marque SOLEIL DES VESTALES
Déposée le 27 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORD PLANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL DES VESTALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOLEIL DES VESTALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DES VESTALES est expirée depuis le 27 juin 2007.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49
Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31