Déposée le 10 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORD-OUEST FILMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AZUR & ASMAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORD-OUEST FILMS domicilié(e) 41 rue de la Tour d'Auvergne - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 173 805 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats domicilié(e) 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque AZUR & ASMAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AZUR & ASMAR arrivera à expiration en date du 10 juin 2025.
NORD-OUEST FILMS, Société par actions simplifiée - 41 rue de la Tour d'Auvergne - 75009 - PARIS - France - SIREN 309173805
HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats - 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Inscription le 26 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°655749 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-26
Inscription le 26 juin 2015 - Changement de forme juridique n°655750 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-26
Renouvellement avec limitation le 26 juin 2015 n°2591604 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-26
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports d'enregistrement magnétiques, programmes d'ordinateurs (enregistrés) ; disques audio et vidéo ; disques compacts (audio vidéo) ; logiciels [programmes enregistrés], logiciels de jeux, logiciels de jeux informatiques, jeux sur Cédéroms, cartouches de jeux informatiques, cassettes de jeux informatiques, cartouches de jeux vidéo et cassettes de jeux vidéo, cassettes audio et vidéo, logiciels multimédia interactifs, aimants décoratifs [magnets], lunettes de soleil, lunettes [optique]. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en carton ; enveloppes, papier à lettres et sous-main, bloc de papier à lettres, blocs-notes, cahiers à spirales, cartes d'anniversaire, cartes de voeux, cartons d'invitation, enveloppe-cadeau, noeuds en papier [papeterie], rubans, essuie-mains en papier, mouchoirs de poche [en papier], serviettes de table [en papier], serviettes de toilette [en papier], linge de table [en papier], couches en papier ou en cellulose [à jeter], bavoirs en papier, tubes en carton, récipients en carton et tubes d'expédition en carton, cartons à chapeaux [boîtes], chapeaux en papier pour faire la fête. Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'écriture ; livres d'activités pour enfants, livres d'histoires pour enfants, bandes dessinées, livre de coloriage, agendas, plannings journaliers, calendriers, albums, albums de dessin, albums de photographies, albums d'autocollants, autocollants, décalcomanies, tampons encreurs, tampons en caoutchouc, ardoises, crayons, stylos à bille, gommes, embouts décoratifs pour crayons, plumiers, boîtes à crayons, taille-crayons, craie, marqueurs, affiches, cartes postales, cartes à échanger, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction (à l'exception des appareils). Caractères d'imprimerie ; étiquettes, imprimés publicitaires. Cuir et imitations du cuir, mallettes, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], sacs-housses pour chaussures, trousses de toilette [vides], sacs destinés à contenir des cosmétiques [vendus vides], bagages à main, bourses, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs à bandoulières, sacs de paquetage, sacs de plage, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles, étuis pour clés [maroquinerie], havresacs, sacs à dos, sac banane, sacs fourre-tout, sacs pour livres, mallettes pour documents, serviettes [maroquinerie], malles, valises ; parapluies, parasols et cannes. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Vaisselle, bols, plateaux, saladiers, plats, théières, sucriers, salières, tasses, carafes, soupières, soucoupes, services à thé ou à café non en métaux précieux. Boîtes en verre, figurines [statuettes] en porcelaine ou en verre ; seaux, verres [récipients], boîtes à casse-croûte, bouteilles, ouvre-bouteilles, couvercles de pots, couvercles de plats, pichets, pots, poteries, boîtes à biscuits, bocaux, porte-serviettes et ronds de serviettes non en métaux précieux, cristaux [verrerie], chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, chinoiseries [porcelaines], porte-savon, poudriers non en métaux précieux, porte-éponges, vases non en métaux précieux, objets d'art en porcelaine ou en verre, bonbonnières non en métaux précieux ; fèves [figurines] en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Tissus, linge de maison, enveloppes de matelas, couvre-lits, toile à matelas, linge de lit, housses pour coussins, draps, dessus-de-lit [couvre-lits], édredons, housses de protection pour meubles, couvre-pieds, taies d'oreillers, housses d'oreillers, couettes, linge de table non en papier, nappes [non en papier], serviettes de toilette en matières textiles, serviettes de table [en matières textiles], gants de toilette, essuie-mains en matières textiles, linge de bain [à l'exception de l'habillement], napperons en tissus, drapeaux en tissus, étiquettes en tissus, fanions en tissus, dessus-de-table en tissus, mouchoirs de poche [en matières textiles], plaids, rideaux en matières textiles, couvertures de lit et de tables. Vêtements, chaussures et chapellerie. Jeux, jouets, jeux de cartes ; cartes à jouer, jeux de société, masques de carnaval, jeux électroniques portatifs, poupées, puzzles, peluches [jouets], marionnettes, ballons ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbre de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles et sportives, production de films ; location de films cinématographiques ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; production de spectacles ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de spectacles de divertissement ; publication de livres.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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