LES ARTS CINEMA - SPECTACLES COMMUNAUTE DE L AGGLOMERATION HAVRAISE - VILLE DE MONTIVILLIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES ARTS CINEMA - SPECTACLES COMMUNAUTE DE L AGGLOMERATION HAVRAISE - VILLE DE MONTIVILLIERS
NORD OUEST EXPLOITATION CINEMAS, SAS
Numéro de dépôt :
3939230
Date de dépôt :
06/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/08/2022
Présentation de la marque LES ARTS CINEMA - SPECTACLES COMMUNAUTE DE L AGGLOMERATION HAVRAISE - VILLE DE MONTIVILLIERS
Déposée le 6 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORD OUEST EXPLOITATION CINEMAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LES ARTS CINEMA - SPECTACLES COMMUNAUTE DE L AGGLOMERATION HAVRAISE - VILLE DE MONTIVILLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORD OUEST EXPLOITATION CINEMAS domicilié(e) SQUARE RAOUL GRIMOIN SANSON, 6 RUE PIERRE BROSSOLETTE - 76500 - ELBEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 423 026 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORD OUEST EXPLOITATION CINEMAS, M. RICHARD PATRY domicilié(e) SQUARE RAOUL GRIMOIN SANSON, 6 RUE PIERRE BROSSOLETTE - 76500 - ELBEUF - France.
La marque LES ARTS CINEMA - SPECTACLES COMMUNAUTE DE L AGGLOMERATION HAVRAISE - VILLE DE MONTIVILLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939230.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARTS CINEMA - SPECTACLES COMMUNAUTE DE L AGGLOMERATION HAVRAISE - VILLE DE MONTIVILLIERS est expirée depuis le 6 août 2022.
NORD OUEST EXPLOITATION CINEMAS, SAS - SQUARE RAOUL GRIMOIN SANSON, 6 RUE PIERRE BROSSOLETTE - 76500 - ELBEUF - France - SIREN 343423026
NORD OUEST EXPLOITATION CINEMAS, M. RICHARD PATRY - SQUARE RAOUL GRIMOIN SANSON, 6 RUE PIERRE BROSSOLETTE - 76500 - ELBEUF - France
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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