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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORD ORTHOPEDIE
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Nord Scoliose
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nord Scoliose
NORD ORTHOPEDIE, SAS

Numéro de dépôt :
3948194
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/09/2022
Nord Scoliose de NORD ORTHOPEDIE

Présentation de la marque Nord Scoliose

Déposée le 24 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORD ORTHOPEDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Nord Scoliose » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORD ORTHOPEDIE domicilié(e) PARC EURASANTE OUEST, RUE EUGENE AVINEE - 59120 - LOOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 242 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORD ORTHOPEDIE, M. PHILIPPE BARBEZ domicilié(e) PARC EURASANTE OUEST, RUE EUGENE AVINEE - 59120 - LOOS - France.

La marque Nord Scoliose a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nord Scoliose est expirée depuis le 24 septembre 2022.

NORD ORTHOPEDIE a également déposé les autres marques suivantes : NORD ORTHOPEDIE


NORD ORTHOPEDIE, SAS - PARC EURASANTE OUEST, RUE EUGENE AVINEE - 59120 - LOOS - France - SIREN 349242420


NORD ORTHOPEDIE, M. PHILIPPE BARBEZ - PARC EURASANTE OUEST, RUE EUGENE AVINEE - 59120 - LOOS - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Articles orthopédiques.