Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANIBUS
Société Anonyme NORD MATERIEL MEDICAL

Numéro de dépôt :
1300642
Date de dépôt :
27/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/1995

Présentation de la marque CANIBUS

Déposée le 27 février 1985 par la Société Anonyme (SA) NORD MATERIEL MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORD MATERIEL MEDICAL domicilié(e) 2, rue du 4 Septembre, LIEVIN, (Pas-de-Calais). - France.

La marque CANIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANIBUS est expirée depuis le 27 février 1995.

NORD MATERIEL MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : BELLENET , CANETTINE , PLANTYL , BELLENET , TAMPOSTERYL , PHYTOCANYL


Société Anonyme NORD MATERIEL MEDICAL - 2, rue du 4 Septembre, LIEVIN, (Pas-de-Calais). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques notamment contraceptifs;tampons et garnitures hygiéniques et périodiques notamment imprégnés de produits actifs. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires et notamment stérilets, préservatifs, pessaires, diaphragmes et tampons ainsi que leurs accessoires tels qu'applicateurs.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.