NORD FRANCE
Présentation de la marque NORD FRANCE
Déposée le 17 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) NORD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORD FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NORD FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORD FRANCE est expirée depuis le 17 mai 1999.
NORD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45