Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J'INNOVE EN NORD-PAS DE CALAIS
NORD FRANCE INNOVATION DEVELOPPEMENT, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3963305
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/11/2022
J\'INNOVE EN NORD-PAS DE CALAIS de NORD FRANCE INNOVATION DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque J'INNOVE EN NORD-PAS DE CALAIS

Déposée le 19 novembre 2012 par l'association loi 1901 NORD FRANCE INNOVATION DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « J'INNOVE EN NORD-PAS DE CALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 NORD FRANCE INNOVATION DEVELOPPEMENT domicilié(e) 323 boulevard du Président Hoover - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 370 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORD FRANCE INNOVATION DEVELOPPEMENT, M. PRUVOT Jean-Marie domicilié(e) 323 boulevard du Président Hoover - 59000 - LILLE - France.

La marque J'INNOVE EN NORD-PAS DE CALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963305.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J'INNOVE EN NORD-PAS DE CALAIS est expirée depuis le 19 novembre 2022.

NORD FRANCE INNOVATION DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : OBJECTIF PME Les PME gagnantes en Nord-Pas de Calais , PME 2020 , StarPartners , JINNOVE.COM


NORD FRANCE INNOVATION DEVELOPPEMENT, Association loi 1901 - 323 boulevard du Président Hoover - 59000 - LILLE - France - SIREN 390370377


NORD FRANCE INNOVATION DEVELOPPEMENT, M. PRUVOT Jean-Marie - 323 boulevard du Président Hoover - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Supports contenant ou destinés à l'enregistrement de sons et/ou images et/ou données et/ou informations et/ou vidéo ;

Produits de l'imprimerie ;

Informations et renseignements d'affaires en matière d'innovation ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Communication et transmission d'informations ou de données par terminaux d'ordinateurs ou appareils de télécommunication ;

Education, formation et sensibilisation aux thématiques liées à l'innovation ; publication de livres, de revues et de documents d'information en ligne ; organisation de séminaires et de colloques.