Déposée le 25 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) NORD EST EMBALLAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CELLUPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-48 du 1 décembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORD EST EMBALLAGE domicilié(e) 10, rue d'Athènes, 75009 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque CELLUPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORD EST EMBALLAGE (société anonyme) - 10, rue d'Athènes, 75009 PARIS - France
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36
Inscription le 21 juin 2004 - Changement de nature juridique n°394863 - Publication au BOPI 2004-06-21
Inscription le 4 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255629 - Publication au BOPI 1998-06-04
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48
Matières plastiques à l'état brut, dispositif de préservation des aliments emballés, dispositif pour évacuer et absorber les fluides des réceptacles, dessicateurs.Eléments de fermeture et d'obturation pour réceptacles pour produits cosmétiques, pour produits d'entretien.Matériaux pour le conditionnement, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, l'enserrrage d'objets, la fixation d'objets à des cartes, feuillets, bandes, rubans, nappes, plaques, flans, découpes à plat, tous ces produits comprenannt du papier, du carton, de la matière plastique; complexes d'emballage, monomatières ou combinés comprenant du papier, du carton, de la matière plastique; sacs, sachets, filets pour l'emballage en matière plastique, en papier, en carton; matières d'emballage thermoformées, conditionnements sous plaquettes thermoformées; matières plastiques et matières complexes (comprenant de la matière plastique, du papier, du carton) destinées à l'emballage, matières d'emballage thermoplastiques, thermorétractables, étirables, orientées, thermoformages, extrudées, soufflées, injectées-soufflées, soufflées, moulées, expansées; films à bulles pour l'emballage; particules et morceaux solides de papier, de carton, de matières plastiques; pochettes en papier, en carton, en matière plastique; barquettes en papier, en carton; plateaux alvéolés en papier; cartons du type tiroirs-enveloppes; emballages factices en papier, en carton, en matières plastiques; intercalaires de séparation en papier, en carton, en matière plastique, étiquette non en tissu, emballage tuyaux en carton ou en plastique, bandes en papier, agrafes de fermeture, bandes de déchirure.Matériaux pour le conditionnement, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, l'enserrage d'objets, la fixation d'objets à des cartes en matière plastique; matière plastique cellulaire; bande en matière plastique; rubans adhésifs + bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage; raccords non métalliques de drainage; garnitures non métalliques; garnitures d'étanchéité; éléments de fermeture et d'obturation en caoutchouc pour réceptacles; rubans isolants; bandes isolantes; tuyère non métallique; goulotte; fenêtre d'inspection; valves en caoutchouc ou en fibres vulcanisées; dispositif d'étanchéité; dispositif d'isolement thermique pour réceptacles; dispositif amortisseurs pour réceptacle; matière de rembourrage pour l'emballage; gaines pour bouteilles; panneaux d'isolation; anses; caisse-outre; mousse.Dispositifs pour le conditionnement, le pré-emballage, l'emballage, le regroupement, le suremballage, le stockage, la présentation à la vente, l'enserrage d'objets, à savoir: réceptacles, barils, tonneaux, plateaux à claire-voies, casiers à compartiments, à double parois, boîtes déformables, indéformables, monobloc ou en plusieurs parties obtenues par pliage, moulage, thermoformage, injection, soufflage, extrusion, pressage, étirage, de façon expansée, rigides, semi-rigides, pliables, à éléments articulés, coulissants, palettes, réceptacles s'emboîtant, réceptacles s'empilant, emballages moulants, emballages de groupages par enveloppement, emballages par enveloppement, caisses, emballages bâtons ou crayons, réceptacles pour présentoirs, capsules, bidons, emballage en mousse, cageots, tubes pour comprimés, fûts, jerricans, réceptacles pour produits alimentaires, produits cosmétiques, pharmaceutiques, parapharmaceutiques, phytosanitaires, produits d'entretien, particules et morceaux solides non métalliques destinés à l'emballage, complexes d'emballage monomatières ou combinés, comprenant de la matière plastique, plateaux alvéolés, tonnelets, caisses-palettes, cagettes, emballages pour produits surgelés, éléments de fermeture et d'obturation pour réceptacles, bouchons, opercules, couvercles, chapeaux, capots, capuchons, fermetures à arracher ou à tirer; fermetures serties, encliquetables, fermetures à agrafes, à enfoncer, glissantes, à levier, à l'épreuve des enfants, inviolables, de pulvérisation, manuelle, à compte-gouttes, vissées, enfoncées, fermetures à glissière, à capuchon, liens de fermeture, bouchages liège ou succédanés, bouchons à bague, à languette déchirable, à orifice fixe ou mobile, à fermoir, à applicateurs, capsules; capsule service à pompe; avec vaporisateur, avec doseur, à valve, à opercule captif, verseur; surbouchage, bouchons étanches; accessoires de réceptacles, à savoir: dispositifs de renforcement et de consolidation, poignées, séparations, supports de contenu, dispositifs d'ouvertures; corps creux en matière plastique; présentoirs; meubles distributeurs de papier, de pots; attaches pour réceptacles en matière plastique; pieds pour réceptacles en matière plastique; pieds pour réceptacles; tonneaux non métalliques; anses; couvercles rapportés; dispositifs d'arrachement; dispositifs d'étanchéité; gaines pour bouteilles.Cordes ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique, ficelles, filets d'emballage, tentes, bâches ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants, voiles (gréement), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière textile; sac pour le transport et l'emmagasinage de marchandise en vrac; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, bandes à lier non métalliques, cordages non métalliques, cordes d'emballage, ficelles d'emballage, matières d'emballage ni en caoutchouc, ni en matière plastique, emballages pour bouteilles, matière d'embourrage, ni en caoutchouc, ni en matière plastique, fils à lier non métalliques, sachets, enveloppes, sacs, pochettes pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, rembourrures, enveloppe pour bouteilles en paille, câble non métallique, matières de rembourrage pour l'emballage, gaines pour bouteilles, anses
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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