Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE GRANDVAL
NORD-EST ALIMENTATION S.A.

Numéro de dépôt :
1631644
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2000

Présentation de la marque DUC DE GRANDVAL

Déposée le 5 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) NORD-EST ALIMENTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC DE GRANDVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORD-EST ALIMENTATION domicilié(e) Avenue George Sand, Z.I. de la Vigne aux Loups, 91160 LONGJUMEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque DUC DE GRANDVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE GRANDVAL est expirée depuis le 5 janvier 2000.

NORD-EST ALIMENTATION a également déposé les autres marques suivantes : CROCAO , DE GRANDVAL , LP LAITERIE PARISIENNE , FELIX POTIN , FORCAO , DIETOR , LE PILOTE , COMTE DE MARESKI , DIETOR , DOGE


NORD-EST ALIMENTATION S.A. - Avenue George Sand, Z.I. de la Vigne aux Loups, 91160 LONGJUMEAU - France


CABINET ORES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Vins, cidres, alcools et eaux-de-vie, apéritifs, liqueurs et spiritueux divers