Déposée le 7 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nord Espaces
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « terres boréales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nord Espaces domicilié(e) 35 rue de la Tombe Issoire - 75014 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nord Espaces domicilié(e) 35 rue de la Tombe Issoire - 75014 - PARIS - France.
La marque terres boréales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nord Espaces, SARL - 35 rue de la Tombe Issoire - 75014 - PARIS - France
Nord Espaces - 35 rue de la Tombe Issoire - 75014 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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